Mentions Légales

1. Informations légales

Nom de l'entreprise : CHAVAROCHE SYSTEME INFORMATIQUES
Adresse : 5 Estillols, 15200 Jaleyrac
Adresse e-mail : serviceclient@chavaroche-si.fr

2. Informations sur l'entreprise

Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro SIREN : 894 498 815
Numéro SIRET : 894 498 815 00014
Numéro de TVA intracommunautaire : FR90894498815
Inscription au RNE : INSCRIT le 23/02/2021

3. Directeur de la publication

Nom du directeur de la publication : CHAVAROCHE DIDIER

4. Hébergeur du site

Nom de l'hébergeur : Chavaroche Système Informatique
Adresse de l'hébergeur : 5 Estilolls 15200 Jaleyrac
Numéro de téléphone de l'hébergeur : 06 95 76 16 77

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques.

6. Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. 
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7. Cookies

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8. Responsabilité

Les informations et documents figurant sur ce site ainsi que les informations et documents disponibles via ce site peuvent comporter des inexactitudes ou des erreurs. Nous nous réservons le droit de les corriger à tout moment. Nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs contenues sur ce site ni des conséquences qui peuvent en découler.